Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arts décoratifs du XXIème siècle
armel soyer editions, sarl

Numéro de dépôt :
3895103
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
Arts décoratifs du XXIème siècle de armel soyer editions

Présentation de la marque Arts décoratifs du XXIème siècle

Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) armel soyer editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Arts décoratifs du XXIème siècle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) armel soyer editions domicilié(e) RDC fond de cour, 19-21 rue chapon - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 367 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, armel soyer editions, Mme Pernet Armel domicilié(e) RDC fond de cour, 19-21 rue chapon - 75003 - PARIS - France.

La marque Arts décoratifs du XXIème siècle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts décoratifs du XXIème siècle est expirée depuis le 7 février 2022.

armel soyer editions a également déposé les autres marques suivantes : soyer , soyer editions


armel soyer editions, sarl - RDC fond de cour, 19-21 rue chapon - 75003 - PARIS - France - SIREN 535367767


armel soyer editions, Mme Pernet Armel - RDC fond de cour, 19-21 rue chapon - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683411 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.